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Les régles de routes et de navigation

Pour naviguer en toute sérénité et sécurité...

 
 

Tout ce qu’il faut savoir !

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publié le 29 septembre 2008 (modifié le 20 septembre 2017)

Voir "Comment naviguer", séquence du film VNF "Naviguer sur le canal des deux mers".


Besoin d’autres infos ?
Pour bien préparer votre croisière, vous pouvez contacter avant votre départ :
- Le bureau des Usagers
- Le bureau Navigation Sécurité sur les permis.
- les subdivisions territoriales selon votre secteur de navigation.


Les règles de route

Il est conseillé d’avoir à bord les cartes ou guides des voies navigables sur lesquelles vous souhaitez naviguer.

Les "règles de la route" sont énoncées dans le Règlement Général de Police appelé "Code Fluvial" et dans le Règlement Particulier de Police.
D’autres informations importantes peuvent être affichées aux écluses : ce sont les "avis à la batellerie". Ces avis indiquent, par exemple, les interruptions momentanées du fonctionnement des écluses ou de la navigation. N’hésitez pas aussi à les consulter aux écluses ou dans les subdivisions.

Soyez vigilents !


L’exploitation et l’entretien de la voie navigable peuvent entrainer la mise en place de chantiers. Soyez prudents à l’approche du chantier et conformez-vous à la signalisation en place et aux instructions des agents présents.

Ces recommandations s’appliquent également à la circulation sur le chemin de halage.

Juste avant votre départ

- Vérouiller le moteur s’il s’agit d’un hors-bord.
- Effectuer le ravitaillement en carburant, moteur stoppé.
- Aérer le compartiment moteur
- Contôler que l’hélice n’est pas entravée par un cordage ou un plastique flottant
- Ne pas enrouler les amarres autour du bras, les lovez correctement et les ranger de manière à ne pas gêner les déplacements sur le pont du bateau.


Texte réglementaire

Sens conventionnel de la navigation

Sur le Canal du Midi, le bief de partage des eaux est situé au Seuil de Naurouze, entre les écluses “Océan” et “Méditerranée”. Au débouché de la rigole d’alimentation, le sens de la descente est à l’Est vers la Méditerranée et à l’Ouest vers l’Atlantique.
Sur le Canal de Garonne, le sens de la descente est celui de Toulouse vers l’Océan.

Comme sur la route, la navigation s’effectue en tenant sa droite. Ne pas trop s’approcher des berges. La navigation à la dérive est interdite.

Le dépassement et le croisement ne doivent être accomplis que si les manoeuvres ne présentent pas de danger. Les personnes à bord ne doivent pas gêner la visibilité du pilote.

Vitesse de navigation

Sur le canal, la vitesse de marche des bateaux est limitée à 8 km/h afin d’éviter la détérioration des berges. Les agents de la police ou de la gendarmerie sont habilités à dresser procès-verbal aux conducteurs qui dépasseraient cette limite.

La vitesse doit être réduite à 3 km/h à l’approche et au franchissement d’ouvrages (écluses, ponts, ponts-canal, ports, haltes) ainsi qu’en cas de croisement ou de dépassement avec un autre bateau.

Les règles de courtoisie obligent la réduction de la vitesse en présence de petites embarcations (barques, canoës,...) ainsi que des pêcheurs en bord de rive. Nous recommandons d’utiliser les avertisseurs sonores à l’approche d’ouvrages offrant une visibilité réduite.

Passages rétrécis, ponts de faible ouverture, voies à sens unique

Si deux bateaux se trouvent engagés en même temps dans une partie de la voie navigable qui n’a pas une largeur suffisante pour leur croisement, le bateau devant céder le passage est le bateau montant.

Stationnement des bateaux

Voir "Stationner sur le canal", séquence du film VNF "Naviguer sur le canal des deux mers".

Nul ne peut, sans disposer d’un titre l’y habilitant, occuper une dépendance du domaine public (Art 2122-1 du CGPPP). Ainsi, tout stationnement de bateau nécessite d’obtenir une convention sur une zone autorisée auprès de la subdivision concernée par le lieu de stationnement.

Le stationnement des bateaux s’effectue de préférence dans les haltes et quais prévus à cet effet. Les lieux d’interdiction sont indiqués par panneaux ou délimités par une bande jaune discontinue peinte sur le mur de quai ("réservé aux péniches").

Il est conseillé d’avertir le dernier éclusier rencontré de votre intention de vous arrêter en route.
En aucun cas, le stationnement ne devra gêner la navigation, ni la circulation sur les chemins de halage.

Il est interdit de s’amarrer aux arbres, en raison des accidents graves que peuvent occasionner les cordages aux cyclistes ou piétons. Les cordages blessent l’arbre et favorise la contamination par les champignons, comme le chancre coloré du platane

Utilisez un piquet solidement planté dans la berge. L’amarrage doit permettre au bateau de suivre les variations du niveau d’eau. Le stationnement à couple des petites embarcations est strictement interdit.

Il est interdit de stationner sous les ponts ou dans le chenal navigable, ainsi que sur les ponts-canal.

Les haltes de plaisance offrent des équipements souvent modestes. Dans la plupart des cas, vous y trouverez les ressources et équipements nécessaires à la vie quotidienne : vivres, téléphone, eau, ramassage des ordures ménagères (pour le respect de tous et pour conserver l’environnement du canal, n’abandonnez pas celles-ci sur les berges).

Stationnement à proximité des écluses automatisées
Les bateaux se présentant à proximité des écluses automatisées après l’horaire de fermeture à la navigation ne devront pas stationner au delà des portiques avancés supportant les perches de commande.

Stationnement de nuit dans les biefs courts
Les biefs courts étant sujets à des variations de niveau plus importantes, l’amarrage des bateaux doit en tenir compte ; le stationnement pour les bateaux à fort tirant d’eau est déconseillé. Privilégier les ports et haltes nautiques.

Stationnement de longue durée
Le stationnement de longue durée sur le Domaine Public Fluvial est soumis à autorisation.
Cette autorisation est délivrée par le Chef de la subdivision de navigation concerné.

Baignade

La baignade dans le canal est strictement interdite.